Vous êtes en vacances et vous décidez de passer le volant à votre frère ? Votre ami souhaite emprunter votre véhicule le temps d’une journée ? Lorsque vous décidez de prêter votre voiture à quelqu’un, il y a des conséquences directes sur l’assurance auto. Toutes ces situations se produisent très régulièrement dans la vie quotidienne. La prise en charge des conducteurs occasionnels par l’assurance auto existe bel et bien. En revanche, il est possible que cette clause ne soit pas incluse dans votre contrat. Vous avez alors tout intérêt à vous informer sur le sujet avant prêter votre voiture.
Quelles sont les conditions du prêt de volant ?
Sauf dans de rares cas isolés, le prêt volant est une clause imputable à toute assurance auto. Cette fameuse clause donne alors l’autorisation à une tierce personne de conduire un véhicule assuré, sous réserve d’avoir un permis de conduire valable. En revanche, ce prêt devra strictement être provisoire et temporaire. Dans le cas contraire, cette clause n’a plus lieu d’être. Ainsi, si le conducteur occasionnel est victime d’un accident, l’assureur peut couvrir les dégâts matériels et dommages corporels occasionnés. Selon la garantie de la responsabilité civile, peu importe l’identité du conducteur, l’assuré doit honorer sa part du contrat indemniser les tiers.
Qu'entend-on par restriction au conducteur exclusif ?
Jusque-là, l’identité du conducteur n’est pas remise en cause lors d’un accident éventuel. Cependant, certains contrats d’assurance spécifiques émettent des clauses d’exclusivité que l’assuré doit scrupuleusement respecter au risque de ne pas être indemnisé. En général, cette clause d’exclusivité est connue de l’assuré. Ce dernier reçoit alors une prime d’assurance auto réduite. Le contrat d’assurance auto stipule alors qu’il est le seul et unique conducteur habilité à conduire le véhicule. Ce type de clause concerne très souvent les voitures de marques, les voitures de collection et les véhicules haut de gamme.
Quelles sont les conséquences d’un prêt de voiture non inscrit au contrat ?
Si votre contrat d’assurance prévoit une clause d’exclusivité quelconque, mais que vous avez prêté votre véhicule à un tiers, les conséquences seront alors importantes. Tout d’abord, en cas d’accidents ou de sinistres, votre assureur peut tout à fait annuler toute action d’indemnisation. Dans le cas où l’assureur accepterait de vous indemniser, une franchise majorée sera octroyée sans possibilité de rétraction. Il est alors essentiel de s’informer scrupuleusement sur les clauses et les conditions de votre contrat d’assurance auto avant de prêter votre voiture.
Prêt de volant et conducteur secondaire : deux situations différentes
Ces deux situations sont à distinguer, notamment vis-à-vis de l'assurance.
Conducteur secondaire
Le conducteur secondaire est inscrit sur la police d'assurance et bénéficie de la même couverture que le conducteur principal.
- Il utilise régulièrement la voiture assurée mais n'est pas le conducteur principal. Son identité doit figurer sur la police d'assurance attachée à la voiture. Il s'agit généralement du conjoint, du partenaire, d'un enfant ou d'un parent proche du conducteur principal.
- Assurer un conducteur secondaire n'entraîne généralement pas d'augmentation de la prime d'assurance, sauf pour les jeunes conducteurs qui viennent d'obtenir leur permis de conduire.
- En cas d'accident responsable, une franchise plus élevée ne s'appliquera pas au conducteur secondaire, mais seulement au conducteur occasionnel qui a causé l'accident.
Conducteur occasionnel : le prêt de volant
Un conducteur occasionnel est une personne qui utilise la voiture assurée de temps en temps ou exceptionnellement, ce que l'on appelle le "prêt de volant".
- Il n'est pas inscrit sur la police d'assurance et ne bénéficie pas des mêmes garanties que le conducteur principal.
- Les conditions de prêt du volant varient en fonction de la police d'assurance
- Contrairement au conducteur secondaire, le conducteur occasionnel n'est pas autorisé à utiliser régulièrement la voiture assurée.