La souscription à un produit d’assurance est obligatoire après l’acquisition d’un véhicule terrestre. À cet effet, le propriétaire établi un contrat d’assurance avec une compagnie de son choix. Ce document renferme de nombreux points à respecter par les deux parties. Ci-dessous quelques éléments essentiels à connaître sur le contrat auto.
Possibilité de modifications du contrat d’assurance auto
En effet, les accords contenus dans un contrat d’assurance auto peuvent être modifiés. Les changements proviennent autant de l’assuré comme de l’assureur. Ils sont généralement effectués en raison de nouvelles circonstances pouvant avoir des effets sur les risques couverts par le produit d’assurance. Il peut s’agir de situations aggravant les risques ou provoquant d’autres nouveaux risques. En d’autres termes, ce sont les cas pouvant accroître la probabilité que le sinistre ait lieu ou son intensité. Peu importe les modifications à apporter au contrat, il est important que celles-ci soient acceptées par les deux parties concernées pour éviter les malentendus.
Les types de modifications possibles du contrat
Les modifications pouvant être réalisées dans un contrat d’assurance sont classées en plusieurs catégories. Il y a tout d’abord les changements proposés par une des parties contractantes, c’est-à-dire l’assuré ou l’assureur. Pour le cas où l’assureur souhaite modifier les termes du contrat d’assurance, il est tenu à demander l’accord de l’assuré. Au contraire, si c’est l’assuré qui souhaite apporter des changements au contenu du document, il doit envoyer une proposition à l’entité qui s’occupe du produit d’assurance. Il peut s’agir d’un accroissement de capitaux placés, de modifications des garanties,… En outre, il y a les changements dus à l’aggravation des risques couverts par le produit d’assurance. Enfin, il peut également s’agir de modifications imposées par l’Etat.
Est-il nécessaire d’informer son assureur sur les modifications apportées sur son véhicule ?
Le propriétaire d’un véhicule est libre de modifier son bien comme lui semble. Il pourrait surélever son automobile, redimensionner les roues, remplacer les jantes, selon ses besoins et surtout selon ses goûts. Toutefois, il est à savoir que ces changements peuvent avoir des conséquences spécifiques. De ce fait, il est important qu’il informe son assureur. Même si aucune information relative aux modifications du véhicule n’est contenue dans l’accord entre l’assureur et l’assuré, il est important que le bénéficiaire avertisse l’assureur de toutes modifications faites sur le véhicule.
Ceci étant, peu importe les modifications du contrat ou des changements effectués sur le véhicule, il est primordial que chaque partie contractante soit au courant.